CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement + acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-70 : Fort Hatry - Urbanisation du cône Sud - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre - Adoption du DCE - Autorisation de dépôt de lotissement + acte notarié ("Dépôt de pièces de lotissement", 22 janvier 2007).

Cote/Cotes extrêmes

314W/361

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

LOTISSEMENT, FORTIFICATION, CONSEIL MUNICIPAL

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