CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 34/5.13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des espaces verts de la CAB - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 - Lot 2 - Entretien des ouvrages de la CAB.[Délibération N° 35/6.01 a été retirée de l'ordre du jour]

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 34/5.13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des espaces verts de la CAB - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 - Lot 2 - Entretien des ouvrages de la CAB.[Délibération N° 35/6.01 a été retirée de l'ordre du jour]

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/245

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ESPACE VERT, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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