1D - Conseil municipal, commissions, municipalités

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1D

Date

1789-2015

Importance matérielle

305 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

Registre des délibérations du Conseil municipal, 21/06/1893 - 05/03/1897 (début)Répertoire récapitulatif des délibérations en fin de registre

Cote/Cotes extrêmes

1D/1/21

Date

1893-1897

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC Substitution [substitution:Numérisé]