Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).

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4F - Subsistances

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Subsistances

Cote/Cotes extrêmes

Date

1789-1958

Importance matérielle

51 article(s)

1.5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

SUBSISTANCES

4F/1-4 - Marchés

Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).

Cote/Cotes extrêmes

4F/2

Date

1802-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

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