Forêt du Mont.- Demande d'ouverture et exploitation: bail, extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1843-1878); demande d'ouverture : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1884).

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2N - Exploitation des biens communaux

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Exploitation des biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

Date

1698-1975

Importance matérielle

37 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CARRIERES

GESTION, 1843-1962

AUTORISATION D'OUVERTURE, 1843-1962

Forêt du Mont.- Demande d'ouverture et exploitation: bail, extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1843-1878); demande d'ouverture : extrait des registres de la préfecture du Haut-Rhin (1884).

Cote/Cotes extrêmes

2N/21

Date

1843-1884

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONT (Forêt du)

Mots clés matières

CARRIERE

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