264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de restructuration (1991-1992) : avant-projet sommaire et définitif, cahier des charges, dossier de marché, documents de séance-N° 91-215 : Restructuration du Centre Socioculturel des Glacis - Approbation du Cahier des charges - Lancement de la consultation - Demande de subvention-N° 92-28 : Restructuration du Centre Social des Glacis.Marché des travaux de restructuration (1992-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 92-86 : Approbation du DCE du Centre Social des Glacis - Lancement de l'appel d'offres - Demande de subvention-N° 93-302 : Restructuration du Centre social et culturel des Glacis du Château - Avenant n° 1 aux marchés de travaux sur appel d'offres ouvert.

Cote/Cotes extrêmes

264W/234

Date

1991-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières