CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débats d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2003.

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 3/3.01 : Direction des Finances - Débats d'Orientations Budgétaires de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine pour l'exercice 2003.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/18

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE, FINANCES COMMUNALES

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