254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction et financement de la Résidence Simone de Beauvoir sur la ZAC Bougenel : études (ACEIF, AUTB, 1989), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1986), contrats de prêt (SOREFI/SODEB, 1987 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1991), convention de concession (Ville/SODEB, 1987), tableaux, pièces techniques, comptes rendus, plans, notes, documents de séance-N° 86-281 : Garantie d'un emprunt contracté par la SODEB pour la construction de logements étudiants à la ZAC Bougenel-N° 89-22 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan révisé au 31 janvier 1989-N° 90-48 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan de clôture-N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunt

Cote/Cotes extrêmes

254W/85

Date

1986-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation