CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-46 : Questions diverses - Gestion partenariale du centre-ville commerçant de Belfort - Approbation des nouveaux statuts de l'association des commerçants et artisans commerçants du centre-ville de Belfort.

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-46 : Questions diverses - Gestion partenariale du centre-ville commerçant de Belfort - Approbation des nouveaux statuts de l'association des commerçants et artisans commerçants du centre-ville de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

314W/336

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

COMMERCE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

Association des Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort

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