CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du contrat d'agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré - Avenant n° 1 à la convention-type relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Commune de Méziré.

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16WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du contrat d'agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré - Avenant n° 1 à la convention-type relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Commune de Méziré.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/103

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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