CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

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14WCAB

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14WCAB

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 18/4.01, PERSONNEL - Convention fixant les modalités d'intervention de la Direction des Ressources Humaines de la CAB pour le compte du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/106

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet

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