CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/119

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

CENTRE D'ECOLOGIE ET D'ECONOMIE ALTERNATIVE

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