Aide à la recherche

370W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W

Date

1975-2006

Importance matérielle

15 article(s)

1.3 ml

Origine

DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT (DAD)

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ET DE L'AMÉNAGEMENT (DDA)

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 24WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Elaboration du projet d’agglomération : liste des opérations et fiches d’opération, document de préfiguration au projet d’agglomération 2001-2010 et observations sur ce document, comptes rendus de réunions

Cote/Cotes extrêmes

370W/10

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION