254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

SOCIETE CEGELEC - Implantation de la Société CEGELEC sur le site de Belfort-Technopôle : bail emphytéotique (Ville/CEGELEC, 1996), clauses au bail, arrêté préfectoral ("Nettoyage des terrains occupés par l'ancienne Usine à gaz située rue des Usines...", 1994), avis (Domaine, 1996), étude ("Belfort Technopôle, Terrain CEGELEC, Hypothèses et options de découpage parcellaire", AUTB, 1995), rapport d'analyse, pièces techniques, coupe de sondage, plan de masse (EDF, 1994), compromis de vente (EDF/SEMPAT, 1995), dossier de consultation technique (CEGELEC, 1995), document architectural (Cabinet DREZET), fiche technique de saisine, comptes rendus, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/198

Date

1994-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités