CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 8/1.06 : Direction Générale des Services - Bilan d'activités 2003 de la SODEB et de la SEMPAT.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/295

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT, SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

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