327W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

327W

Date

1982-1999

Importance matérielle

103 article(s)

8,4 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration de septembre 1995 à juin 1996, note de mairie à propos d'un conseil d'administration

Cote/Cotes extrêmes

327W/32

Date

1995-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités