390W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

390W

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

1.2 ml, 13 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 48WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/11/2010

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi), réunions du comité syndical de gestion du 13 décembre 2005 au 4 décembre 2008 : statuts, convocations, ordres du jour, documents préparatoires, comptes rendus

Cote/Cotes extrêmes

390W/10

Date

2005-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable