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383W

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Cote/Cotes extrêmes

383W

Date

1993-2002

Importance matérielle

7 article(s)

0.8 ml

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 51WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

SETRID puis SERTRID (Syndicat d’Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets), fonctionnement du Comité syndical : liste des délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998, convocations, ordres du jour, délibérations du Comité syndical du 9 avril 1993 au 9 décembre 1998

Cote/Cotes extrêmes

383W/1

Date

1993-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

A partir de 1996, le SETRID devient le SERTRID
La liste des délibérations comporte une erreur sur la date de la séance de septembre 1997 : il s’agit du 24 et non du 27

Mots clés collectivités

Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchet