Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976

ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976

Caserne de l'Espérance, aménagement d'un parking : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/86

Date

1975-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CASERNE DE L'ESPERANCE

Mots clés matières

AIRE DE STATIONNEMENT, ACQUISITION DOMANIALE, CASERNE

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