267W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

267W

Date

1972-1998

Importance matérielle

46 article(s)

5,7 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Santé, documents produits par l'Observatoire régional de la Santé (Actes de la conférence régionale de santé de Franche-Comté, Carte sanitaire et schéma régional d'organisation sanitaire, Pôles naissances et attraction des maternités, Bilan d'activités des établissements, les Services de réanimation, Service d'urgence public ou participant au service public)

Cote/Cotes extrêmes

267W/4

Date

1993-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières