301W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

301W

Date

1973-1999

Importance matérielle

39 article(s)

4, ml

Origine

GESTION DU DOMAINE PUBLIC

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

RÉGIE TECHNIQUE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

26 articles éliminés

MARCHE AUX PUCES, gestion de l'occupation du domaine public : dossiers individuels

Cote/Cotes extrêmes

301W/33

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières