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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
ARTS PLASTIQUES A BELFORT -Politique de développement des arts plastiques : convention cadre (Ministère de l'Education et de la Culture/Ville, 1992), conventions (Ville/Hélène GAUTHIER, 1992 ; Centre National des Arts Plastiques/Ville, 1992), contrat d'étude (Ville/Catherine GROUT, 1993), étude ("Présentation des activités en arts plastiques de la Ville de Belfort...", Catherine GROUT, 1993), comptes rendus, rapports ("L'art et la ville", MM. Cousin et Monjoin, 1990 / "L'action culturelle et les arts plastiques", DAC, 1995), rapports municipalité, documentation (FRAC), correspondance, notes, documents de séance-N° 92-210 : Convention Ville-Etat (DAP) -Développement des Arts Plastiques-N° 93-263 : Contrat d'étude sur la politique des arts plastiques à Belfort.
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