CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 bis : Direction des Ressources et des Moyens - Compte rendu de la Commission de mutualisation des services de la CAB et de la Ville de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 bis : Direction des Ressources et des Moyens - Compte rendu de la Commission de mutualisation des services de la CAB et de la Ville de Belfort - Examen des comptes 2005.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/212

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ORGANISME CONSULTATIF, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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