254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

COLLEGE BARTHOLDI - Remplacement du matériel au Collège des Résidences (1984) : devis, notes.Actions culturelles (Concours "Le livre et la lecture" / Fresque de Luc SIMON / Projection de court-métrage) (1987-1988) : rapports municipalité, notes.Mise à disposition du gymnase à la Ville (1988) : convention de mise à disposition (Collège Bartholdi/Ville), document de séance-N° 88-144 : Utilisation par la Ville du gymnase du Collège Bartholdi - Convention avec le Principal du Collège.Suppression des postes (1992) et plainte des enseignants concernant la revalorisation des personnels (1994) : rapport, pétition, notes.Participation de la Ville à la restructuration du Collège (1994) : convention (Département/Ville), document de séance-N° 94-176 : Travaux du Collège Bartholdi - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort.Vol et sécurité (1995) : notes.Port du voile (1996) : règlement intérieur, documentation (Ligue des Droits de l'Homme, CNIPI), notes.Demande de subvention (1996) : rapport municipalité

Cote/Cotes extrêmes

254W/74

Date

1984-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières