CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances : projet convention Ville de Belfort / Centrale laitière pour traitement acoustique, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance, compte rendu de visite, comptes rendus de réunions, pétition

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285W

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Cote/Cotes extrêmes

285W

Date

1983-1996

Importance matérielle

18 article(s)

1.2 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances : projet convention Ville de Belfort / Centrale laitière pour traitement acoustique, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance, compte rendu de visite, comptes rendus de réunions, pétition

Cote/Cotes extrêmes

285W/18

Date

1990-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

BATIMENT INDUSTRIEL, INSTALLATION CLASSEE

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