Convention d'études de mission de sécurité et marché avec Keller pour les travaux d'amélioration des sols par colonnes balastées pour la construction des serres municipales : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, PV de réception des travaux, convention, avenant, contrat, plans, factures.

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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

239W/16

Date

1996-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières