Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance, décision de principe, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, textes législatifs et règlementaires, affiche, décret.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

TAXES

Droits divers

Théâtre, taxation : rapports, circulaire, correspondance, décision de principe, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, textes législatifs et règlementaires, affiche, décret.

Cote/Cotes extrêmes

2L/67

Date

1913-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, FISCALITE, SALLE DE SPECTACLES

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