ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la ZAC ERM) : notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, conclusions de l'enquête publique, dossier de réalisation, plans

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343W

Déplier tous les niveaux

343W

Cote/Cotes extrêmes

343W

Date

1987-2008

Importance matérielle

130 article(s)

12,8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

64 articles éliminés

ZAC du Parc à Ballons, aménagement (extension de la ZAC ERM) : notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de municipalité, conclusions de l'enquête publique, dossier de réalisation, plans

Cote/Cotes extrêmes

343W/42

Date

1999-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

PARC À BALLONS (ZAC du)

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT

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