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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

CONTRAT ENFANCE - Mise en place, modifications et renouvellement du dispositif : Contrat Enfance (CAF/Ville, 1991, 1998), avenants au contrat (1996), rapports municipalité ("Bilans d'application du nouveau Contrat Enfance", 2000, 2001), note ("Projet de création d'une Ludothèque dans le quartier des Résidences" 1999), documents de séance-N° 91-226 : Signature du Contrat Enfance-N° 97-74 : Avenants au Contrat Enfance et Crèches-N° 98-267 : Renouvellement du Contrat Enfance

Cote/Cotes extrêmes

254W/35

Date

1991-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT