239W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Confor informatique, CTR, Essor informatique, Hazemeyer) délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, PV de la commission d'ouverture des plis, factures, avenants, comptes-rendus de visites

Cote/Cotes extrêmes

239W/51

Date

1993-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation