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247W

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Cote/Cotes extrêmes

247W

Date

1919-2001

Importance matérielle

8 article(s)

0.51 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Concessions impliquant la Ville et EDF-GDF, PTT, France Télécom, SNCF, sociétés et particuliers, établissement et renouvellement, paiement indemnités et redevances :conventions, plans, correspondance, délibérations, arrêtés du Maire

Cote/Cotes extrêmes

247W/8

Date

1919-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONCESSION DOMANIALE