Centre commercial Dardel, restructuration (réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical) : documents relatifs à la gestion budgétaire dont financement par des demandes de subventions (budgets prévisionnels, bilan de l’opération, derniers certificats de paiement pour le marché de maîtrise d’œuvre, facture de désamiantage, correspondance), comptes-rendus de réunions, correspondance administrative et technique, délibération du Conseil municipal 10-11 du 29 janvier 2010 « restructuration du Centre commercial Dardel / Belfort-nord –réaménagement d’une supérette et implantation d’un cabinet médical », procès-verbal de délimitation cadastrale, projet de plan de cession relatif à l’acquisition par la Ville, certificats d’admission des prestations, articles de presse

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367W

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Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

367W/1

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières