251W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

251W

Date

1970-1997

Importance matérielle

64 article(s)

4,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

SPA - SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX
C.C.I. - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
A.U.T.B. - AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT
D.D.U. - DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN

Évaluation, tris et éliminations, sort final

22 articles éliminés

Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.

Cote/Cotes extrêmes

251W/38

Date

1986-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités