AFUL (association foncière urbaine libre du Centre de Congrès et d'affaires de Belfort), fonctionnement : PV AG, règlement intérieur

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

283W

Déplier tous les niveaux

283W

Cote/Cotes extrêmes

283W

Date

1989-2001

Importance matérielle

15 article(s)

1.25 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

AFUL (association foncière urbaine libre du Centre de Congrès et d'affaires de Belfort), fonctionnement : PV AG, règlement intérieur

Cote/Cotes extrêmes

283W/12

Date

1995-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ECONOMIE

Mots clés collectivités

Association Foncière Urbaine Libre du Centre de Congrès D'AFFAIRES DE BELFORT

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.