SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.

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Cote/Cotes extrêmes

24WCAB

Date

2001-2007

Importance matérielle

19 article(s)

2.2 ml

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Versement

SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

24WCAB/11

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle

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