314W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-84 : Cession Ville de Belfort / PELLICORO-FARINEY - Rue Cassin.

Cote/Cotes extrêmes

314W/87

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières