Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

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18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

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Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Cote/Cotes extrêmes

18Z

Date

1951-2007

Importance matérielle

553 article(s)

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 01/02/2008

FONCTIONS ET MANDATS

MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983, 1997-2001), MAIRE DE BELFORT (1983-1997, 2001-2007) ET PRESIDENT DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE (DAB) ET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BELFORTAINE (CAB)

Réflexions et projets

Aménagement du territoire

Aire urbaine Belfort-Montbéliard

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

Cote/Cotes extrêmes

18Z/156

Date

1974-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MONTBELIARD, BELFORT

Mots clés matières

OPERATION D'URBANISME, AGGLOMERATION URBAINE, AMENAGEMENT FONCIER, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

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