Intercommunalité. - Syndicat mixte du parc scientifique et industriel multisites de l'aire urbaine : relevé de décisions du conseil d'administration du 22 juin 1996 (1996). Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice : compte rendu du comité du 18 juin 1996 (1996). Commission départementale de coopération intercommunale : comptes rendus de réunions du 7 mai et 7 novembre 1996, du 8 décembre 1997 (1996-1997). Syndicat intercommunal d'électricité : statuts, comptes rendus et documents préparatoires aux réunions (1997-1999)

Aide à la recherche

327W

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Cote/Cotes extrêmes

327W

Date

1982-1999

Importance matérielle

103 article(s)

8,4 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

327W/69

Date

1996-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières