4F - Subsistances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4F

Date

1789-1958

Importance matérielle

51 article(s)

1.5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

4F/4

Date

1891-1922

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités