CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - ZAC des prés à Andelnans ; Avenant à la convention du 30 septembre 1987 passée entre la Commune d'Andelnans et le Conseil Général du Territoire de Belfort : documents de séance

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - ZAC des prés à Andelnans ; Avenant à la convention du 30 septembre 1987 passée entre la Commune d'Andelnans et le Conseil Général du Territoire de Belfort : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/236

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ANDELNANS

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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