356W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

356W

Date

2001-2012

Importance matérielle

10 article(s)

0.8 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

ZAC Techn'Hom. - Aménagement général : concession d'aménagement CAB / SEM, dossier de création et étude d'impact, rapport du Conseil municipal et du Conseil communautaire (2006-2010). Aménagements particuliers, utilisation des terrains des jardins ouvriers : courriers de demande d'acquisition des particuliers, rapport de municipalité, pièces graphiques du cahier des charges, compte rendu de réunion (2005-2008) ; espaces verts : plan directeur et esquisse (2006) ; centre de forme et de détente : documents graphiques (2008) ; bâtiments de bureaux (projet Assystem France) : rapport de municipalité, documents graphiques (2008) ; signalétique : rapports du Conseil communautaire et du Conseil municipal, compte rendu de réunion, note, étude technique préalable (2010-2011) ; chaufferie biomasse : rapport de municipalité, plans et documents graphiques (2011)

Cote/Cotes extrêmes

356W/10

Date

2005-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux