197W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

197W

Date

1967-1998

Importance matérielle

75 article(s)

4.85 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

P.V. - PROCES-VERBAL
C.R. - compte rendu
C.C.A.P. - cahier des clauses administratives particulières
C.C.T.P. - cahier des clauses techniques particulières
APS - AVANT-PROJET SOMMAIRE
RPAO - REGLEMENT PARTICULIER D'APPEL D'OFFRES
D.C.E. - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

BATIMENT EDUCATIF ET CULTUREL SUR SITE COLLEGE SIGNORET DONT CLE DES CHAMPS : construction (délibération, actes d'engagement, C.C.T.P., devis, plans, visite pour autorisation d'ouverture)

Cote/Cotes extrêmes

197W/20

Date

1992-1997

Présentation du contenu

EDUCATION ET CULTURE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation