Aide à la recherche

365W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Gestion du personnel de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : rapports du conseil communautaire, comptes rendus de réunions (dont CTP et CHS), bilans sociaux (1999, 2000), bilan de la formation professionnelle des emplois jeunes (1999), plan de formation inter (2001), échanges avec les syndicats, notes de service.Ce dossier concerne notamment l'aménagement et la réduction du temps de travail

Cote/Cotes extrêmes

365W/6

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE