Politique de développement de la collecte sélective : règlement de la collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers, études ("la collecte sélective des déchets ménagers dans le Territoire de Belfort : présentation des principaux objectifs et modalités de mise en oeuvre" / Ascomade, "la gestion des déchets dans le Territoire de Belfort : bilan et propositions"), grilles d'analyse d'implantation des points d'apport volontaire, photographies, plans et liste des éco-points, convention des points d'apport volontaire, correspondance, comptes rendus de réunions, notes, compte rendu de municipalité, projet de convention pour la collecte des textiles

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330W

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Cote/Cotes extrêmes

330W

Date

1958-2001

Importance matérielle

134 article(s)

5,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

330W/105

Date

1997-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières