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3WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/241

Date

1977-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS

Mots clés collectivités

35EME REGIMENT D'INFANTERIE