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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (1992) : documents de séance-N° 92-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibération du Conseil Municipal du 24 mars 1989, en application de l'Article L 122-20 du Code des Communes-N° 92-39 : Idem-N° 92-69 : Idem-N° 92-95 : Idem-N° 92-106 : Idem-N° 92-150 : Idem-N° 92-174 : Idem-N° 92-217 : Idem-N° 92-218 : Modification de la délibération du 24 mars 1989 donnant délégation au Maire pour traiter certaines affaires, en vertu de l'Article L 122-20 du Code des Communes

Cote/Cotes extrêmes

254W/141

Date

1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MAIRE, CONSEIL MUNICIPAL