Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010

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367W

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Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

367W/15

Date

2007-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières