ECOL, fonctionnement : statuts, rapports d'activité 1997,1999, 2000, 2001, 2002, budgets prévisionnels 2001, 2002, 2003, compte annuel 2002, conventions, notes de service, correspondance, dossier demande de subvention, compte rendu du conseil d'administration et du bureau, projets en cours, coupures de presse.DOSSIER DE MME VERONIQUE MOUGEY, ADJOINTE CHARGEE DE L'EDUCATION

Aide à la recherche

306W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

306W

Date

1984-2004

Importance matérielle

19 article(s)

1.98 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

306W/15

Date

2001-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Dossier de Mme Mougey, adjointe chargée de l'Education

Mots clés matières

Mots clés collectivités