Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.

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Cote/Cotes extrêmes

50W

Date

1926-1984

Importance matérielle

57 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.

Cote/Cotes extrêmes

50W/14

Date

1979-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CIRCULATION URBAINE, TRANSPORT EN COMMUN

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