CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

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15WCAB

Déplier tous les niveaux

15WCAB

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-Motion - Avenir de l'entreprise SigmaKalon à Valdoie et Sermamagny.

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/342

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SERMAMAGNY, VALDOIE

Mots clés matières

ENTREPRISE EN DIFFICULTE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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